La présente Norme internationale spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu'un organisme: a) doit démontrer son aptitude à fournir régulièrement un produit conforme aux exigences des clients et aux exigences réglementaires applicables; b) vise à accroitre la satisfaction de ses clients par l'application efficace du système, y compris les processus pour l'amélioration continue du système et l'assurance de la conformité aux exigences des clients et aux exigences réglementaires applicables. NOTE: Dans la présente Norme internationale, le terme s'applique uniquement au produit destiné à, ou exigé par, un client. La présente Spécification technique, conjointement avec l'ISO 9001:2000, définit les exigences en matière de système de management de la qualité pour la conception, le développement, la production et, le cas échéant, l'utilisation, et les prestations de service associées aux produits du secteur automobile. La présente Spécification technique est applicable aux sites de production des pièces de série et rechange des organismes où des produits spécifiés par le client sont fabriqués. La présente Spécification technique peut être appliquée tout au long de la cha?ne d'approvisionnement du secteur automobile. Toutes les exigences de la présente Norme internationale sont génériques et prévues pour s'appliquer à tout organisme, quels que soient son type, sa taille et le produit fourni. Lorsque l'une ou plusieurs exigences de la présente Norme internationale ne peuvent être appliquées en raison de la nature d'un organisme et de son produit, leur exclusion peut être envisagée.

ISO TS 16949 : 2009 - Identical

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